Permis de construire Logement N° 00115114D0018

Permis de construire n° 00115114D0018 à Druillat pour 104 m² de logement, Vc6 Les Clartieres

Territoire

Ain (01)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 9 février 2015

Dossier PC n° 00115114D0018

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 9 février 2015 à Druillat (Ain, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 00115114D0018 porte sur un projet situé Vc6 Les Clartieres.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 104 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 145 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est B2110. Ce dossier s'inscrit parmi les 97 permis de construire et déclarations préalables référencés à Druillat.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

09/02/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 145 m²

Surface créée

104 m²

Variation nette

+104 m²

Surface totale après

104 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 01/04/2018. Le chantier a duré 2 ans 7 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

9 février 2015

Ouverture de chantier (DOC)

01/09/2015

Achèvement (DAACT)

01/04/2018

Délai autorisation - chantier

près de 7 mois

Durée du chantier

2 ans 7 mois

Délai total

3 ans 1 mois

Dépôt
01/09/2015
Autorisation
09/02/2015
Chantier (DOC)
01/09/2015
4
Achèvement (DAACT)
01/04/2018

Localisation du projet à Druillat

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

B2110

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Druillat Code postal 01160 Identifiant INSEE 01151
Département
Ain (01)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 104 m² 0 m² 0 m² 0 m² 104 m² 104 m²
Total 0 m² 104 m² 0 m² 0 m² 0 m² 104 m² 104 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
DRUILLAT (01160)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 00115114D0018
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 01151 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 9 février 2015
Date de dépôt 01/09/2015
Dernière mise à jour (DPC) 08/2018
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 104 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 145 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé Vc6 Les Clartieres, à Druillat (01160).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 9 février 2015, ouverture de chantier le 1 septembre 2015, achèvement déclaré le 1 avril 2018).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 00115114D0018, déposé en mairie de Druillat.

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