Permis de construire Logement N° 00114117C0001

Permis de construire n° 00114117C0001 à Cuzieu pour 20 m² de logement, 334 route de Terrieu

Territoire

Ain (01)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 18 mai 2017

Dossier PC n° 00114117C0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 00114117C0001 a été délivré le 18 mai 2017 à Cuzieu (Ain, Auvergne-Rhône-Alpes), à l'adresse 334 route de Terrieu.

Ce permis de construire concerne la création d'un logement. L'opération comporte une extension sans transformation. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Sur un terrain de 2 102 m², le programme représente 20 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 12/12/2017. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 23/09/2017, soit un peu plus de 4 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré 0B 1163. Le catalogue recense 35 permis de construire et déclarations préalables à Cuzieu, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

18/05/2017

Nature du projet

Extension sans transformation

Destination

Logement

Surface du terrain

2 102 m²

Surface existante avant

88 m²

Surface créée

20 m²

Variation nette

+20 m²

Surface totale après

108 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 12/12/2017. Le chantier a été mené en près de 3 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Le chantier a été ouvert un peu plus de 4 mois après l'autorisation.

Autorisation

18 mai 2017

Ouverture de chantier (DOC)

23/09/2017

Achèvement (DAACT)

12/12/2017

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 4 mois

Durée du chantier

près de 3 mois

Délai total

près de 7 mois

Dépôt
12/12/2017
Autorisation
18/05/2017
Chantier (DOC)
23/09/2017
4
Achèvement (DAACT)
12/12/2017

Localisation du projet à Cuzieu

Le dossier vise la parcelle cadastrale 0B 1163. L'ensemble des 35 permis de construire et déclarations préalables référencés à Cuzieu est consultable sur basedespermis.fr.

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

0B 1163

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Cuzieu Code postal 01300 Identifiant INSEE 01141
Département
Ain (01)

Caractéristiques du projet

Les travaux relèvent d'extension sans transformation. Le terrain déclaré couvre 2 102 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Extension sans transformation
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 20 m² de construction neuve.

La surface de plancher passe de 88 m² à 108 m² après travaux.

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 88 m² 20 m² 0 m² 0 m² 0 m² 20 m² 108 m²
Total 88 m² 20 m² 0 m² 0 m² 0 m² 20 m² 108 m²

Typologie des logements

Le logement créé est un logement individuel.

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CUZIEU (01300)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 00114117C0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 01141 - Voir la page commune
Année de dépôt 2017
Date d'autorisation 18 mai 2017
Date de dépôt 12/12/2017
Dernière mise à jour (DPC) 01/2018
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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