Permis de construire n° 00114116C0002 à Cuzieu pour 44 m² de logement, 638 route du Valromey Vollien
Territoire
Ain (01)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 15 décembre 2016
Dossier PC n° 00114116C0002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 00114116C0002, délivré le 15 décembre 2016 à Cuzieu (Ain, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé 638 route du Valromey Vollien.
Ce permis de construire porte sur la création d'un logement. Les travaux comprennent une extension sans transformation. Le logement est un T6+ d'après la typologie déclarée. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. 44 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 1 259 m².
Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 30/06/2020. L'ouverture de chantier a été déclarée le 15/02/2018, soit 1 an 2 mois après l'autorisation.
Ce permis de construire vise la parcelle 0B 1302, 0B 1300, 0B 1232. La base référence un autre dossier sur ces mêmes références cadastrales. Ce dossier fait partie des 35 permis de construire et déclarations préalables référencés à Cuzieu.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 30/06/2020. Le chantier a duré 2 ans 4 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Le chantier a été ouvert 1 an 2 mois après l'autorisation.
Autorisation
15 décembre 2016
Ouverture de chantier (DOC)
15/02/2018
Achèvement (DAACT)
30/06/2020
Délai autorisation - chantier
1 an 2 mois
Durée du chantier
2 ans 4 mois
Délai total
3 ans 6 mois
Localisation du projet à Cuzieu
Le dossier porte sur 3 parcelles cadastrales. Ce dossier est l'un des 35 permis de construire et déclarations préalables référencés à Cuzieu.
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Vollien
Territoires administratifs
- Commune
- Cuzieu Code postal 01300 Identifiant INSEE 01141
- Département
- Ain (01)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Les travaux relèvent d'extension sans transformation. Le terrain déclaré couvre 1 259 m². Le dossier déclare une annexe : garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Extension sans transformation |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Annexes | Garage |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 44 m² de construction neuve.
La surface de plancher passe de 233 m² à 277 m² après travaux.
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 233 m² | 44 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 44 m² | 277 m² |
| Total | 233 m² | 44 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 44 m² | 277 m² |
Typologie des logements
Le logement créé est un logement individuel. Le logement est un T6+.
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | - | - | 1 | 1 |
| - | - | - | - | - | 100,0 % | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CUZIEU (01300)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 00114116C0002 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 01141 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 15 décembre 2016 |
| Date de dépôt | 30/06/2020 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 07/2020 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur les parcelles 0B 1302, 0B 1300, 0B 1232 à Cuzieu (01300)
L’autre dossier qui vise au moins une des parcelles du dossier. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.