Permis de construire Logement N° 00110317B0005

Permis de construire n° 00110317B0005 à Chevry pour 188 m² de logement, Le Domaine Du Journans

Territoire

Ain (01)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 15 juin 2017

Dossier PC n° 00110317B0005

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Le Domaine Du Journans, le permis de construire n° 00110317B0005 a été délivré le 15 juin 2017 à Chevry (Ain, Auvergne-Rhône-Alpes).

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 188 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 080 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est C472. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 5 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans l'Ain pour les dossiers déposés en 2017 (environ 8 mois). L'ensemble des 183 permis de construire et déclarations préalables référencés à Chevry est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

15/06/2017

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 080 m²

Surface créée

188 m²

Variation nette

+188 m²

Surface totale après

188 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 12/12/2019. Le chantier a duré 1 an 9 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

15 juin 2017

Ouverture de chantier (DOC)

15/02/2018

Achèvement (DAACT)

12/12/2019

Délai autorisation - chantier

8 mois

Durée du chantier

1 an 9 mois

Délai total

2 ans 5 mois

Dépôt
01/01/2017
Autorisation
15/06/2017
Chantier (DOC)
15/02/2018
4
Achèvement (DAACT)
12/12/2019

Localisation du projet à Chevry

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

C472

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Le Domaine Du Journans

Territoires administratifs

Commune
Chevry Code postal 01170 Identifiant INSEE 01103
Département
Ain (01)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Lotissement
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 188 m² 0 m² 0 m² 0 m² 188 m² 188 m²
Total 0 m² 188 m² 0 m² 0 m² 0 m² 188 m² 188 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ST GENIS POUILLY (01630)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 00110317B0005
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 01103 - Voir la page commune
Année de dépôt 2017
Date d'autorisation 15 juin 2017
Date de dépôt 01/01/2017
Dernière mise à jour (DPC) 01/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 188 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 080 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe Le Domaine Du Journans, à Chevry (01170).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 15 juin 2017, ouverture de chantier le 15 février 2018, achèvement déclaré le 12 décembre 2019).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 00110317B0005, déposé en mairie de Chevry.

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