Permis de construire Logement N° 00109823C0004

Permis de construire n° 00109823C0004 à Chazey-Bons pour 87 m² de logement, Rue Du Bourg Lotissement Le Domaine Du Chateau Lot

Territoire

Ain (01)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 5 septembre 2024

Dossier PC n° 00109823C0004

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Chazey-Bons (Ain, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 00109823C0004 a été délivré le 5 septembre 2024, pour un projet situé Rue Du Bourg Lotissement Le Domaine Du Chateau Lot.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 87 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est 0B1302. Ce dossier s'inscrit parmi les 113 permis de construire et déclarations préalables référencés à Chazey-Bons.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

05/09/2024

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

87 m²

Variation nette

+87 m²

Surface totale après

87 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 30/08/2025. Le chantier a été mené en près de 9 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

5 septembre 2024

Ouverture de chantier (DOC)

10/12/2024

Achèvement (DAACT)

30/08/2025

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 3 mois

Durée du chantier

près de 9 mois

Délai total

près d'un an

Dépôt
30/08/2025
Autorisation
05/09/2024
Chantier (DOC)
10/12/2024
4
Achèvement (DAACT)
30/08/2025

Localisation du projet à Chazey-Bons

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

0B1302

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lotissement Le Domaine Du Chateau Lot

Territoires administratifs

Commune
Chazey-Bons Code postal 01300 Identifiant INSEE 01098
Département
Ain (01)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 87 m² 0 m² 0 m² 0 m² 87 m² 87 m²
Total 0 m² 87 m² 0 m² 0 m² 0 m² 87 m² 87 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT GERMAIN LES PAROISSES (01300)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 00109823C0004
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 01098 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 5 septembre 2024
Date de dépôt 30/08/2025
Dernière mise à jour (DPC) 02/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 87 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Rue Du Bourg Lotissement Le Domaine Du Chateau Lot, à Chazey-Bons (01300).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 5 septembre 2024, ouverture de chantier le 10 décembre 2024, achèvement déclaré le 30 août 2025).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 00109823C0004, déposé en mairie de Chazey-Bons.

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