Permis de construire n° 00107916A0003 à Champagne-en-Valromey pour 1 495 m² de locaux, Chantaboz
Territoire
Ain (01)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 2 septembre 2016
Dossier PC n° 00107916A0003
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Champagne-en-Valromey (Ain, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 00107916A0003 a été délivré le 2 septembre 2016, pour un projet situé Chantaboz.
L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 1 495 m² de surface de plancher sur un terrain de 27 990 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 1 495 m² en exploitation agricole et forestière.
Au dernier état connu, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est B748. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 8 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans l'Ain en 2016 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 59 permis de construire et déclarations préalables référencés à Champagne-en-Valromey.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 06/12/2016. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
2 septembre 2016
Ouverture de chantier (DOC)
06/12/2016
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 3 mois
Localisation du projet à Champagne-en-Valromey
Localisation à l’échelle de la voie
Position approximativeLe point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.
Motif : références cadastrales non retrouvées.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Chantaboz
Territoires administratifs
- Commune
- Champagne-en-Valromey Code postal 01260 Identifiant INSEE 01079
- Département
- Ain (01)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 600 m² | 1 495 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 495 m² | 2 095 m² |
| Total | 600 m² | 1 495 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 495 m² | 2 095 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 600 m² | 1 495 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 495 m² | 2 095 m² |
| Total locaux | 600 m² | 1 495 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 495 m² | 2 095 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- VIEU (01260)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 00107916A0003 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 01079 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 2 septembre 2016 |
| Date de dépôt | 01/01/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 04/2017 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |