Permis de construire Logement N° 00107915A0011

Permis de construire à Champagne-en-Valromey pour 141 m² de logement - Chem Des Andes

Territoire

Ain (01)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 9 octobre 2015

Dossier PC n° 00107915A0011

Demandeur

Non renseigné

Cette page présente le permis de construire n° 00107915A0011, délivré le 9 octobre 2015 à Champagne-en-Valromey (Ain, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé Chem Des Andes, Champagne-en-Valromey (01260). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 141 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 747 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4. À ce jour, le statut administratif est commencé, les parcelles cadastrales concernées sont B997P, B996P.

Synthèse du dossier et statut administratif

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

09/10/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 747 m²

Surface créée

141 m²

Variation nette

+141 m²

Surface totale après

141 m²

Logements créés

1

État d’avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 28/01/2016. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

9 octobre 2015

Ouverture de chantier (DOC)

28/01/2016

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Délai autorisation - chantier

3 mois 19 jours

Dépôt
01/01/2015
Autorisation
09/10/2015
3
Chantier (DOC)
28/01/2016
4
Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Champagne-en-Valromey

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : projet déclaré sur une partie de parcelle.

Parcelles cadastrales du projet

B997P B996P

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoire administratif

Commune
Champagne-en-Valromey Code postal 01260 Identifiant INSEE 01079
Département
Ain (01)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Zone opératoire Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 141 m² 0 m² 0 m² 0 m² 141 m² 141 m²
Total 0 m² 141 m² 0 m² 0 m² 0 m² 141 m² 141 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CHAMPAGNE-EN-VALROMEY (01260)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 00107915A0011
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 01079 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 9 octobre 2015
Date de dépôt 01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC) 2016-05
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce Permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 141 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 747 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Chem Des Andes, Champagne-en-Valromey (01260).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 9 octobre 2015, ouverture de chantier le 28 janvier 2016).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 00107915A0011, instruit par la commune de Champagne-en-Valromey.
Qu'est-ce qu'un permis de construire ?
Le permis de construire (PC) est une autorisation d'urbanisme obligatoire pour les constructions nouvelles de plus de 20 m² de surface de plancher, les extensions de plus de 40 m² en zone urbaine, et les changements de destination avec modification de structure. Il est instruit par la mairie dans un délai de deux à trois mois.

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