Permis de construire Logement N° 00107121B0023

Permis de construire n° 00107121B0023 à Cessy pour 157 m² de logement, rue de St Denis

Territoire

Ain (01)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 28 juillet 2021

Dossier PC n° 00107121B0023

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 00107121B0023 a été délivré le 28 juillet 2021 à Cessy (Ain, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé rue de St Denis.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. 157 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 455 m².

Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 09/09/2024. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 28/07/2022, soit 1 an après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle AT 317. La voie, rue de St Denis, compte un autre dossier dans la base, référencé depuis 2019. Le catalogue recense 215 permis de construire et déclarations préalables à Cessy, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

28/07/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

455 m²

Surface créée

157 m²

Variation nette

+157 m²

Surface totale après

157 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 09/09/2024. Le chantier a duré 2 ans 1 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

28 juillet 2021

Ouverture de chantier (DOC)

28/07/2022

Achèvement (DAACT)

09/09/2024

Délai autorisation - chantier

1 an

Durée du chantier

2 ans 1 mois

Délai total

3 ans 1 mois

Dépôt
09/09/2024
Autorisation
28/07/2021
Chantier (DOC)
28/07/2022
4
Achèvement (DAACT)
09/09/2024

Localisation du projet à Cessy

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AT 317

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Cessy Code postal 01170 Identifiant INSEE 01071
Département
Ain (01)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 455 m².

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 157 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 157 m² 0 m² 0 m² 0 m² 157 m² 157 m²
Total 0 m² 157 m² 0 m² 0 m² 0 m² 157 m² 157 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
GENEVE (1202)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 00107121B0023
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 01071 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 28 juillet 2021
Date de dépôt 09/09/2024
Dernière mise à jour (DPC) 09/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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