Permis de construire Logement N° 00104319A0045

Permis de construire n° 00104319A0045 à Beynost pour 241 m² de logement, 2030 route de Geneve

Territoire

Ain (01)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 22 novembre 2019

Dossier PC n° 00104319A0045

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Beynost (Ain, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 00104319A0045 a été délivré le 22 novembre 2019, pour un projet situé 2030 route de Geneve.

Ce permis de construire porte sur 2 logements individuels neufs. 241 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 920 m².

L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 13/10/2020. L'ouverture de chantier a été déclarée le 22/02/2020, soit 3 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence AL 337. Ces références cadastrales apparaissent dans un autre dossier de la base. La voie, route de Geneve, compte 22 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2013. Au total, le catalogue compte 386 permis de construire et déclarations préalables à Beynost, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

22/11/2019

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

920 m²

Surface créée

241 m²

Variation nette

+241 m²

Surface totale après

241 m²

Logements créés

2

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 13/10/2020. Le chantier a été mené en près de 8 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour un projet de 2 à 19 logements (environ 1 an 4 mois).

Autorisation

22 novembre 2019

Ouverture de chantier (DOC)

22/02/2020

Achèvement (DAACT)

13/10/2020

Délai autorisation - chantier

3 mois

Durée du chantier

près de 8 mois

Délai total

près de 11 mois

Dépôt
13/10/2020
Autorisation
22/11/2019
Chantier (DOC)
22/02/2020
4
Achèvement (DAACT)
13/10/2020

Localisation du projet à Beynost

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AL 337

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Beynost Code postal 01700 Identifiant INSEE 01043
Département
Ain (01)

Caractéristiques du projet

Le terrain déclaré couvre 920 m².

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 2 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 241 m² de construction neuve.

colonnes sur affichées

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 241 m² 0 m² 0 m² 0 m² 241 m² 241 m²
Total 0 m² 241 m² 0 m² 0 m² 0 m² 241 m² 241 m²

Typologie des logements

Le programme comprend 2 logements individuels groupés, issus d'une même opération.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 2
Logements individuels 2
Individuels groupés 2

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BEYNOST (01700)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 00104319A0045
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 01043 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 22 novembre 2019
Date de dépôt 13/10/2020
Dernière mise à jour (DPC) 01/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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