Permis de construire n° 00101423H0002 à Arbent pour 149 m² de logement, rue Neuve
Territoire
Ain (01)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 4 juillet 2023
Dossier PC n° 00101423H0002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Arbent (Ain, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 00101423H0002 a été délivré le 4 juillet 2023, pour un projet situé rue Neuve.
Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T5. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Le dossier déclare 149 m² de surface de plancher d'habitation neuve.
Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 07/11/2023, soit un peu plus de 4 mois après l'autorisation.
Ce permis de construire vise la parcelle AD 985, AD 984, AD 982. La base compte 2 autres dossiers pour la même voie, rue Neuve, le premier datant de 2023. Au total, le catalogue compte 188 permis de construire et déclarations préalables à Arbent, dont celui-ci.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 07/11/2023. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
4 juillet 2023
Ouverture de chantier (DOC)
07/11/2023
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 4 mois
Localisation du projet à Arbent
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Arbent Code postal 01100 Identifiant INSEE 01014
- Département
- Ain (01)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Le dossier déclare une annexe : garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Annexes | Garage |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 149 m² à construire.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 149 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 149 m² | 149 m² |
| Total | 0 m² | 149 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 149 m² | 149 m² |
Typologie des logements
Le logement est un T5.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
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| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | - | 1 | - | 1 |
| - | - | - | - | 100,0 % | - | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- MOREZ (39400)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 00101423H0002 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 01014 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2023 |
| Date d'autorisation | 4 juillet 2023 |
| Date de dépôt | 07/11/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 11/2023 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même voie, rue Neuve à Arbent (01100)
Les 2 autres permis de construire recensés rue Neuve depuis 2023. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.