Permis de construire n° 00101420H0015 à Arbent pour 119 m² de logement, 2 rue du Champ de Foire
Territoire
Ain (01)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 25 septembre 2020
Dossier PC n° 00101420H0015
Demandeur
MAMIE
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 25 septembre 2020 à Arbent (Ain, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 00101420H0015 porte sur un projet situé 2 rue du Champ de Foire. Le projet est porté par MAMIE.
Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T3. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Le dossier déclare 119 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 915 m².
Le statut enregistré de ce permis de construire est « autorisé ». Aucune date d'ouverture de chantier ni d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence AE 128, AE 215. Sur la même voie, 2 rue du Champ de Foire, la base recense un autre dossier depuis 2020. Ce dossier fait partie des 188 permis de construire et déclarations préalables à Arbent référencés dans le catalogue.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 25 septembre 2020. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
25 septembre 2020
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Arbent
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Arbent Code postal 01100 Identifiant INSEE 01014
- Département
- Ain (01)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 915 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 119 m² à construire.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 119 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 119 m² | 119 m² |
| Total | 0 m² | 119 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 119 m² | 119 m² |
Typologie des logements
Le logement est un T3.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
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| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | 1 | - | - | - | 1 |
| - | - | 100,0 % | - | - | - | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Le projet est porté par MAMIE, une société civile immobilière (SCI) basée à Arbent. L'unité légale a été créée en 2020, l'année du dépôt.
Demandeur
MAMIE
- Catégorie
- SCI
- Catégorie juridique
- Société civile immobilière
- SIREN
- 883023491
- Code APE (NAF)
- 68.32B - Supports juridiques de gestion de patrimoine immobilier
- Année de création
- 2020
- Localisation
- ARBENT (01100)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 00101420H0015 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 01014 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2020 |
| Date d'autorisation | 25 septembre 2020 |
| Date de dépôt | 25/09/2020 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 10/2020 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Questions fréquentes sur ce permis de construire
Ce permis est-il encore valable ?
Permis de construire sur la même voie, 2 rue du Champ de Foire à Arbent (01100)
L’autre dossier recensé sur la voie 2 rue du Champ de Foire depuis 2020. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.