Permis d'aménager n° 97442314LT003 aux Trois-Bassins, Rue Des Amaryllis
Territoire
La Réunion (974)
La Réunion
Autorisation
Autorisé le 8 octobre 2014
Dossier PA n° 97442314LT003
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 97442314LT003 a été délivré le 8 octobre 2014 aux Trois-Bassins (La Réunion, La Réunion), pour un projet situé Rue Des Amaryllis.
Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AC498. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 9 mois. C'est plus court que le délai médian observé à La Réunion pour les dossiers déposés en 2014 (environ 11 mois). L'ensemble des 22 permis d'aménager référencés aux Trois-Bassins est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 8 octobre 2014. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
8 octobre 2014
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet aux Trois-Bassins
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Les Trois-Bassins Code postal 97426 Identifiant INSEE 97423
- Département
- La Réunion (974)
- Région
- La Réunion
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- LES TROIS BASSINS (97426)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 97442314LT003 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 97423 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 8 octobre 2014 |
| Date de dépôt | 01/01/2014 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 10/2014 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |