Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 09200220A0001

Permis d'aménager n° 09200220A0001 à Antony pour un terrain de 626 m², 3 Rue Velpeau

Territoire

Hauts-de-Seine (92)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 25 mai 2020

Dossier PA n° 09200220A0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis d'aménager n° 09200220A0001, délivré le 25 mai 2020 à Antony (Hauts-de-Seine, Île-de-France), porte sur un projet situé 3 Rue Velpeau.

L'opération s'étend sur un terrain de 626 m².

Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est M63. Le dossier a été instruit en près de 5 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé dans les Hauts-de-Seine pour les dossiers déposés en 2020 (environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 17 permis d'aménager référencés à Antony.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

25/05/2020

Surface du terrain

626 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 25 mai 2020. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

25 mai 2020

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt
01/01/2020
2
Autorisation
25/05/2020
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Antony

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

M63

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Antony Code postal 92160 Identifiant INSEE 92002
Département
Hauts-de-Seine (92)
Région
Île-de-France

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain 626 m²
Recours à un architecte Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ANTONY (92160)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA) 09200220A0001
Code commune INSEE 92002 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 25 mai 2020
Date de dépôt 01/01/2020
Dernière mise à jour (DPC) 05/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?
Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 626 m², situé 3 Rue Velpeau à Antony (92160).
Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?
Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 25 mai 2020).
Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 09200220A0001, déposé en mairie d'Antony.

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