Permis d'aménager n° 09200217A0002 à Antony pour un terrain de 426 m², 6 Rue De L Ancien Chateau
Territoire
Hauts-de-Seine (92)
Île-de-France
Autorisation
Autorisé le 9 octobre 2017
Dossier PA n° 09200217A0002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 09200217A0002, délivré le 9 octobre 2017 à Antony (Hauts-de-Seine, Île-de-France), porte sur un projet situé 6 Rue De L Ancien Chateau.
L'aménagement porte sur un terrain de 426 m².
Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est BQ142. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 9 mois. Au total, 17 permis d'aménager référencés à Antony sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 9 octobre 2017. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
9 octobre 2017
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Antony
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Antony Code postal 92160 Identifiant INSEE 92002
- Département
- Hauts-de-Seine (92)
- Région
- Île-de-France
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 426 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- BAGNEUX (92220)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 09200217A0002 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 92002 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2017 |
| Date d'autorisation | 9 octobre 2017 |
| Date de dépôt | 01/01/2017 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 10/2017 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |