Permis d'aménager n° 0916342210001 à Vaugrigneuse pour un terrain de 913 m², Rue Au Duc
Territoire
Essonne (91)
Île-de-France
Autorisation
Autorisé le 16 février 2023
Dossier PA n° 0916342210001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 16 février 2023 à Vaugrigneuse (Essonne, Île-de-France), le permis d'aménager n° 0916342210001 porte sur un projet situé Rue Au Duc.
Le projet d'aménagement couvre un terrain de 913 m².
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont A1607, A1151. L'instruction du dossier a duré 1 an 1 mois. C'est plus long que le délai médian observé en Essonne pour les dossiers déposés en 2022 (environ 10 mois). Au total, 6 permis d'aménager référencés à Vaugrigneuse sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 16 février 2023. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
16 février 2023
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Vaugrigneuse
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Vaugrigneuse Code postal 91640 Identifiant INSEE 91634
- Département
- Essonne (91)
- Région
- Île-de-France
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 913 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- ANGERVILLIERS (91470)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0916342210001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 91634 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2022 |
| Date d'autorisation | 16 février 2023 |
| Date de dépôt | 01/01/2022 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 02/2023 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |