Permis d'aménager n° 0913861510002 à Mennecy, Rue Des Vives Eaux
Territoire
Essonne (91)
Île-de-France
Autorisation
Autorisé le 15 février 2016
Dossier PA n° 0913861510002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé Rue Des Vives Eaux, le permis d'aménager n° 0913861510002 a été délivré le 15 février 2016 à Mennecy (Essonne, Île-de-France).
Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont BK42, BK535. L'instruction du dossier a duré 1 an 1 mois. Ce dossier fait partie des 28 permis d'aménager référencés à Mennecy.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 20/03/2017.
Autorisation
15 février 2016
Ouverture de chantier (DOC)
20/10/2016
Achèvement (DAACT)
20/03/2017
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 8 mois
Durée du chantier
5 mois
Délai total
1 an 1 mois
Localisation du projet à Mennecy
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Mennecy Code postal 91540 Identifiant INSEE 91386
- Département
- Essonne (91)
- Région
- Île-de-France
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- RIS ORANGIS (91130)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0913861510002 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 91386 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 15 février 2016 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 08/2021 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |