Permis d'aménager n° 0912162510001 à Épinay-sur-Orge pour un terrain de 2 369 m², 69 Rue De Petit Vaux
Territoire
Essonne (91)
Île-de-France
Autorisation
Autorisé le 24 octobre 2025
Dossier PA n° 0912162510001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 24 octobre 2025 à Épinay-sur-Orge (Essonne, Île-de-France), le permis d'aménager n° 0912162510001 porte sur un projet situé 69 Rue De Petit Vaux.
L'opération concerne un terrain de 2 369 m².
Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AD156, AD254. L'instruction du dossier a duré près de 10 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Essonne en 2025 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 4 permis d'aménager référencés à Épinay-sur-Orge.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 24 octobre 2025. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
24 octobre 2025
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Épinay-sur-Orge
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Épinay-sur-Orge Code postal 91360 Identifiant INSEE 91216
- Département
- Essonne (91)
- Région
- Île-de-France
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 2 369 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- VILLIERS-SUR-ORGE (91700)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0912162510001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 91216 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2025 |
| Date d'autorisation | 24 octobre 2025 |
| Date de dépôt | 01/01/2025 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 06/2026 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |