Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 0911352510002

Permis d'aménager n° 0911352510002 à Champcueil pour un terrain de 1 622 m², 35 Rue De Beauvais Le Village

Territoire

Essonne (91)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 13 octobre 2025

Dossier PA n° 0911352510002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 13 octobre 2025 à Champcueil (Essonne, Île-de-France), le permis d'aménager n° 0911352510002 porte sur un projet situé 35 Rue De Beauvais Le Village.

L'opération s'étend sur un terrain de 1 622 m².

Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AC213. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 9 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Essonne en 2025 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 14 permis d'aménager référencés à Champcueil.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

13/10/2025

Surface du terrain

1 622 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 13 octobre 2025. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

13 octobre 2025

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt
01/01/2025
2
Autorisation
13/10/2025
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Champcueil

Adresse du projet localisée

Précision à l’adresse

Le repère indique l’adresse déclarée. Les limites exactes du terrain ne sont pas disponibles.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelle cadastrale du projet

AC213

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Le Village

Territoires administratifs

Commune
Champcueil Code postal 91750 Identifiant INSEE 91135
Département
Essonne (91)
Région
Île-de-France

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain 1 622 m²
Recours à un architecte Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CHAMPCUEIL (91750)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA) 0911352510002
Code commune INSEE 91135 - Voir la page commune
Année de dépôt 2025
Date d'autorisation 13 octobre 2025
Date de dépôt 01/01/2025
Dernière mise à jour (DPC) 10/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?
Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 1 622 m², situé 35 Rue De Beauvais Le Village à Champcueil (91750).
Quel est le statut de ce permis d'aménager ?
Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 13 octobre 2025).
Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0911352510002, déposé en mairie de Champcueil.

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