Permis d'aménager n° 0911352310001 à Champcueil pour un terrain de 1 944 m², 17 Rue De Nainville
Territoire
Essonne (91)
Île-de-France
Autorisation
Autorisé le 10 octobre 2023
Dossier PA n° 0911352310001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 0911352310001 a été délivré le 10 octobre 2023 à Champcueil (Essonne, Île-de-France), pour un projet situé 17 Rue De Nainville.
L'opération s'étend sur un terrain de 1 944 m².
Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est ZL47. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 9 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Essonne en 2023 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 14 permis d'aménager référencés à Champcueil.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 17/10/2023.
Autorisation
10 octobre 2023
Ouverture de chantier (DOC)
10/10/2023
Achèvement (DAACT)
17/10/2023
Délai autorisation - chantier
moins d'un jour
Durée du chantier
7 jours
Délai total
7 jours
Localisation du projet à Champcueil
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Champcueil Code postal 91750 Identifiant INSEE 91135
- Département
- Essonne (91)
- Région
- Île-de-France
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 1 944 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CHAMPCUEIL (91750)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0911352310001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 91135 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2023 |
| Date d'autorisation | 10 octobre 2023 |
| Date de dépôt | 01/01/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 10/2023 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |