Permis d'aménager n° 0911351810002 à Champcueil pour un terrain de 1 213 m², 20 Grande Rue
Territoire
Essonne (91)
Île-de-France
Autorisation
Autorisé le 3 mai 2018
Dossier PA n° 0911351810002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 0911351810002 a été délivré le 3 mai 2018 à Champcueil (Essonne, Île-de-France), pour un projet situé 20 Grande Rue.
L'opération s'étend sur un terrain de 1 213 m².
Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AC75. Le dossier a été instruit en un peu plus de 4 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé en Essonne pour les dossiers déposés en 2018 (environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 14 permis d'aménager référencés à Champcueil.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 3 mai 2018. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
3 mai 2018
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Champcueil
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Champcueil Code postal 91750 Identifiant INSEE 91135
- Département
- Essonne (91)
- Région
- Île-de-France
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 1 213 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- MENNECY (91540)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0911351810002 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 91135 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2018 |
| Date d'autorisation | 3 mai 2018 |
| Date de dépôt | 01/01/2018 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 05/2018 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |