Permis d'aménager n° 0911322510001 à Chamarande pour un terrain de 331 m², Le Poirier Sablet
Territoire
Essonne (91)
Île-de-France
Autorisation
Autorisé le 13 mars 2026
Dossier PA n° 0911322510001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 13 mars 2026 à Chamarande (Essonne, Île-de-France), le permis d'aménager n° 0911322510001 porte sur un projet situé Le Poirier Sablet.
L'opération s'étend sur un terrain de 331 m².
Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont A1937, A1147. Le dossier a été instruit en 1 an 2 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé en Essonne pour les dossiers déposés en 2025 (environ 9 mois). Au total, 7 permis d'aménager référencés à Chamarande sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 13 mars 2026. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
13 mars 2026
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Chamarande
Localisation à l’échelle de la voie
Position approximativeLe point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.
Motif : références cadastrales non retrouvées.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Chamarande Code postal 91730 Identifiant INSEE 91132
- Département
- Essonne (91)
- Région
- Île-de-France
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 331 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CHAMARANDE (91730)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0911322510001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 91132 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2025 |
| Date d'autorisation | 13 mars 2026 |
| Date de dépôt | 01/01/2025 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 03/2026 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |