Permis d'aménager n° 0911292310001 à Cerny pour un terrain de 356 m², Chemin Des Amoureux
Territoire
Essonne (91)
Île-de-France
Autorisation
Autorisé le 3 octobre 2023
Dossier PA n° 0911292310001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé Chemin Des Amoureux, le permis d'aménager n° 0911292310001 a été délivré le 3 octobre 2023 à Cerny (Essonne, Île-de-France).
L'opération concerne un terrain de 356 m².
Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AP232. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 9 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Essonne en 2023 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 8 permis d'aménager référencés à Cerny.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 3 octobre 2023. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
3 octobre 2023
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Cerny
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Cerny Code postal 91590 Identifiant INSEE 91129
- Département
- Essonne (91)
- Région
- Île-de-France
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 356 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CERNY (91590)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0911292310001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 91129 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2023 |
| Date d'autorisation | 3 octobre 2023 |
| Date de dépôt | 01/01/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 10/2023 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |