Permis d'aménager n° 0911292010002 à Cerny pour un terrain de 308 m², Rue De Montaquoy
Territoire
Essonne (91)
Île-de-France
Autorisation
Autorisé le 10 août 2020
Dossier PA n° 0911292010002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 10 août 2020 à Cerny (Essonne, Île-de-France), le permis d'aménager n° 0911292010002 porte sur un projet situé Rue De Montaquoy.
L'aménagement porte sur un terrain de 308 m².
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AO397. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 7 mois. C'est plus court que le délai médian observé en Essonne pour les dossiers déposés en 2020 (environ 10 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 8 permis d'aménager référencés à Cerny.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 10 août 2020. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
10 août 2020
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Cerny
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Cerny Code postal 91590 Identifiant INSEE 91129
- Département
- Essonne (91)
- Région
- Île-de-France
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 308 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CERNY (91590)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0911292010002 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 91129 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2020 |
| Date d'autorisation | 10 août 2020 |
| Date de dépôt | 01/01/2020 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 08/2020 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |