Permis d'aménager n° 08925522T0001 à Michery pour un terrain de 2 248 m², 1 Chemin Du Prieure
Territoire
Yonne (89)
Bourgogne-Franche-Comté
Autorisation
Autorisé le 14 novembre 2022
Dossier PA n° 08925522T0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 08925522T0001 a été délivré le 14 novembre 2022 à Michery (Yonne, Bourgogne-Franche-Comté), pour un projet situé 1 Chemin Du Prieure.
Le projet d'aménagement couvre un terrain de 2 248 m².
Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont ZX255, ZX254. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 10 mois. Au total, 5 permis d'aménager référencés à Michery sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 14 novembre 2022. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
14 novembre 2022
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Michery
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Michery Code postal 89140 Identifiant INSEE 89255
- Département
- Yonne (89)
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 2 248 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- VANNES (56000)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 08925522T0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 89255 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2022 |
| Date d'autorisation | 14 novembre 2022 |
| Date de dépôt | 01/01/2022 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 01/2023 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |