Permis d'aménager n° 08925521T0001 à Michery pour un terrain de 4 375 m², Chemin Du Prieur
Territoire
Yonne (89)
Bourgogne-Franche-Comté
Autorisation
Autorisé le 13 novembre 2021
Dossier PA n° 08925521T0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 08925521T0001, délivré le 13 novembre 2021 à Michery (Yonne, Bourgogne-Franche-Comté), porte sur un projet situé Chemin Du Prieur.
L'aménagement porte sur un terrain de 4 375 m².
Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est ZX68. Le dossier a été instruit en un peu plus de 10 mois entre le dépôt et la décision. Ce dossier fait partie des 5 permis d'aménager référencés à Michery.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 13 novembre 2021. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
13 novembre 2021
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Michery
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Michery Code postal 89140 Identifiant INSEE 89255
- Département
- Yonne (89)
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 4 375 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- MICHERY (89140)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 08925521T0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 89255 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2021 |
| Date d'autorisation | 13 novembre 2021 |
| Date de dépôt | 01/01/2021 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 11/2021 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |