Permis d'aménager n° 08920823U0001 à Joux-la-Ville, Chemin Rural De Precy
Territoire
Yonne (89)
Bourgogne-Franche-Comté
Autorisation
Autorisé le 15 juillet 2023
Dossier PA n° 08920823U0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 15 juillet 2023 à Joux-la-Ville (Yonne, Bourgogne-Franche-Comté), le permis d'aménager n° 08920823U0001 porte sur un projet situé Chemin Rural De Precy.
Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AL2711. Le dossier a été instruit en un peu plus de 6 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé dans l'Yonne pour les dossiers déposés en 2023 (environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 4 permis d'aménager référencés à Joux-la-Ville.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 15 juillet 2023. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
15 juillet 2023
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Joux-la-Ville
Localisation à l’échelle de la voie
Position approximativeLe point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.
Motif : références cadastrales non retrouvées.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Joux-la-Ville Code postal 89440 Identifiant INSEE 89208
- Département
- Yonne (89)
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- MONETEAU (89470)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 08920823U0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 89208 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2023 |
| Date d'autorisation | 15 juillet 2023 |
| Date de dépôt | 01/01/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 07/2023 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |