Retour aux autorisations du Val-d'Ajol

Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 08848724P0003

Permis d'aménager n° 08848724P0003 au Val-d'Ajol pour un terrain de 6 710 m², La Mousse

Q: Où en est ce dossier ?

Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 7 novembre 2024).

Q: Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 08848724P0003, déposé en mairie du Val-d'Ajol.

Territoire

Vosges (88)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 7 novembre 2024

Dossier PA n° 08848724P0003

Demandeur

Non renseigné

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse du dossier et statut administratif

Au Val-d'Ajol (Vosges, Grand Est), le permis d'aménager n° 08848724P0003 a été délivré le 7 novembre 2024, pour un projet situé La Mousse.

L'opération concerne un terrain de 6 710 m².

Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AT63. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 10 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans les Vosges en 2024 (médiane : environ 10 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 6 permis d'aménager référencés au Val-d'Ajol.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

07/11/2024

Surface du terrain

6 710 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 7 novembre 2024. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

7 novembre 2024

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

01/01/2024

Autorisation

07/11/2024

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet au Val-d'Ajol

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AT63

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Le Val-d'Ajol Code postal 88340 Identifiant INSEE 88487
Département: Vosges (88)
Région: Grand Est

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	6 710 m²
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: LE VAL D AJOL (88340)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	08848724P0003
Code commune INSEE	88487 - Voir la page commune
Année de dépôt	2024
Date d'autorisation	7 novembre 2024
Date de dépôt	01/01/2024
Dernière mise à jour (DPC)	11/2024
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 6 710 m², situé La Mousse au Val-d'Ajol (88340).

Où en est ce dossier ?

Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 7 novembre 2024).

Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 08848724P0003, déposé en mairie du Val-d'Ajol.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Facebook X LinkedIn Reddit Email

Permis d'aménager de la même période au Val-d'Ajol

PA n°08848712V0003 Autorisé

5 Rue Des Mousses

Le Val-d'Ajol (88340)

13 mars 2013 LA RESIDENCE

PA n°08848718P0001 Autorisé

2 Rue Du Champ De La Cave

Le Val-d'Ajol (88340)

04 sept. 2018 4 505 m² foncier

PA n°08848724P0002 Autorisé

Maxard

Le Val-d'Ajol (88340)

07 oct. 2024 5 143 m² foncier

PA n°08848724P0001 Autorisé

Les Chenes

Le Val-d'Ajol (88340)

07 nov. 2024 730 m² foncier

PA n°08848724P0004 Terminé

9 - 1 Les Mousses

Le Val-d'Ajol (88340)

03 juin 2025 15 767 m² foncier

Autres types d'autorisations au Val-d'Ajol

Permis de construire au Val-d'Ajol

243 autorisations

Permis de démolir au Val-d'Ajol

13 autorisations