Permis d'aménager n° 0884702600002 au Tholy pour un terrain de 2 047 m², 1 Rue Du 14 Novembre
Territoire
Vosges (88)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 17 avril 2026
Dossier PA n° 0884702600002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé 1 Rue Du 14 Novembre, le permis d'aménager n° 0884702600002 a été délivré le 17 avril 2026 au Tholy (Vosges, Grand Est).
L'opération s'étend sur un terrain de 2 047 m².
Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est B1090. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 4 mois. Ce dossier fait partie des 5 permis d'aménager référencés au Tholy.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 17 avril 2026. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
17 avril 2026
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet au Tholy
Adresse du projet localisée
Précision à l’adresseLe repère indique l’adresse déclarée. Les limites exactes du terrain ne sont pas disponibles.
Motif : références cadastrales non retrouvées.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Le Tholy Code postal 88530 Identifiant INSEE 88470
- Département
- Vosges (88)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 2 047 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- DOGNEVILLE (88000)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0884702600002 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 88470 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2026 |
| Date d'autorisation | 17 avril 2026 |
| Date de dépôt | 01/01/2026 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 04/2026 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |