Permis d'aménager n° 08846816P0001 au Thillot, Quartier De La Rouge Monta
Territoire
Vosges (88)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 5 septembre 2016
Dossier PA n° 08846816P0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 08846816P0001 a été délivré le 5 septembre 2016 au Thillot (Vosges, Grand Est), pour un projet situé Quartier De La Rouge Monta.
Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont F128, F131. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 8 mois. Ce dossier est l'un des 5 permis d'aménager référencés au Thillot.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 5 septembre 2016. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
5 septembre 2016
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet au Thillot
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Le Thillot Code postal 88162 Identifiant INSEE 88468
- Département
- Vosges (88)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- LE THILLOT (88160)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 08846816P0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 88468 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 5 septembre 2016 |
| Date de dépôt | 01/01/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 09/2016 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |