Permis d'aménager n° 08832118N0011 à Neufchâteau, 5 Avenue Jean Jaures
Territoire
Vosges (88)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 30 mai 2018
Dossier PA n° 08832118N0011
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Neufchâteau (Vosges, Grand Est), le permis d'aménager n° 08832118N0011 a été délivré le 30 mai 2018, pour un projet situé 5 Avenue Jean Jaures.
Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AP390. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 5 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans les Vosges pour les dossiers déposés en 2018 (environ 7 mois). Au total, 28 permis d'aménager référencés à Neufchâteau sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 30 mai 2018. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
30 mai 2018
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Neufchâteau
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Neufchâteau Code postal 88300 Identifiant INSEE 88321
- Département
- Vosges (88)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- NEUFCHATEAU (88300)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 08832118N0011 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 88321 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2018 |
| Date d'autorisation | 30 mai 2018 |
| Date de dépôt | 01/01/2018 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 05/2018 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |