Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 08811415V0002

Permis d'aménager n° 08811415V0002 à Contrexéville, Site Des Lacs De La Folie

Territoire

Vosges (88)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 26 août 2015

Dossier PA n° 08811415V0002

Demandeur

CHARLY AVENTURES

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis d'aménager n° 08811415V0002 a été délivré le 26 août 2015 à Contrexéville (Vosges, Grand Est), pour un projet situé Site Des Lacs De La Folie. Le demandeur déclaré est CHARLY AVENTURES.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AK104, AK13. Le dossier a été instruit en près de 8 mois entre le dépôt et la décision. Au total, 11 permis d'aménager référencés à Contrexéville sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

26/08/2015

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 26 août 2015. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

26 août 2015

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt
01/01/2015
2
Autorisation
26/08/2015
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Contrexéville

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AK104 AK13

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Site Des Lacs De La Folie

Territoires administratifs

Commune
Contrexéville Code postal 88140 Identifiant INSEE 88114
Département
Vosges (88)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain Non renseignée
Recours à un architecte Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

CHARLY AVENTURES

Voir les 3 autorisations
Catégorie
Société
Catégorie juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
SIREN
791078488
SIRET
79107848800016
Code APE (NAF)
70.10Z - Activités des sièges sociaux
Taille d'entreprise
PME
Année de création
2013
Localisation
PAREY-SOUS-MONTFORT (88800)

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Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA) 08811415V0002
Code commune INSEE 88114 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 26 août 2015
Date de dépôt 01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC) 09/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?
Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, situé Site Des Lacs De La Folie à Contrexéville (88140).
Qui est le demandeur de ce permis d'aménager ?
La demande a été déposée par CHARLY AVENTURES et autorisée le 26 août 2015.
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 26 août 2015).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 08811415V0002, déposé en mairie de Contrexéville.

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