Permis d'aménager n° 08622614C0001 à Saint-Julien-l'Ars, Rue De Bel Air
Territoire
Vienne (86)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 26 mars 2014
Dossier PA n° 08622614C0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Saint-Julien-l'Ars (Vienne, Nouvelle-Aquitaine), le permis d'aménager n° 08622614C0001 a été délivré le 26 mars 2014, pour un projet situé Rue De Bel Air.
Au dernier état publié, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont AE153, AE37. L'instruction du dossier a duré près de 3 mois. Ce dossier fait partie des 11 permis d'aménager référencés à Saint-Julien-l'Ars.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 19/06/2014. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
26 mars 2014
Ouverture de chantier (DOC)
19/06/2014
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Délai autorisation - chantier
près de 3 mois
Localisation du projet à Saint-Julien-l'Ars
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Saint-Julien-l'Ars Code postal 86800 Identifiant INSEE 86226
- Département
- Vienne (86)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CASABLANCA
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 08622614C0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 86226 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 26 mars 2014 |
| Date de dépôt | 01/01/2014 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 06/2014 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |