Permis d'aménager n° 08612823H5002 à Lencloître pour un terrain de 4 097 m², Le Petit Bordeau
Territoire
Vienne (86)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 14 mars 2024
Dossier PA n° 08612823H5002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé Le Petit Bordeau, le permis d'aménager n° 08612823H5002 a été délivré le 14 mars 2024 à Lencloître (Vienne, Nouvelle-Aquitaine).
Le projet d'aménagement couvre un terrain de 4 097 m².
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est ZD605. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 1 an 2 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans la Vienne pour les dossiers déposés en 2023 (environ 8 mois). Ce dossier fait partie des 5 permis d'aménager référencés à Lencloître.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 14 mars 2024. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
14 mars 2024
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Lencloître
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Lencloître Code postal 86140 Identifiant INSEE 86128
- Département
- Vienne (86)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 4 097 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- LENCLOITRE (86140)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 08612823H5002 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 86128 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2023 |
| Date d'autorisation | 14 mars 2024 |
| Date de dépôt | 01/01/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 03/2024 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |