Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 08612823H5001

Permis d'aménager n° 08612823H5001 à Lencloître pour un terrain de 10 570 m², L'aunais Est

Territoire

Vienne (86)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 19 octobre 2023

Dossier PA n° 08612823H5001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 19 octobre 2023 à Lencloître (Vienne, Nouvelle-Aquitaine), le permis d'aménager n° 08612823H5001 porte sur un projet situé L'aunais Est.

L'opération s'étend sur un terrain de 10 570 m².

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est ZH418. Le dossier a été instruit en près de 10 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés dans la Vienne en 2023 (médiane : environ 8 mois). Ce dossier est l'un des 5 permis d'aménager référencés à Lencloître.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

19/10/2023

Surface du terrain

10 570 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 19 octobre 2023. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

19 octobre 2023

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt
01/01/2023
2
Autorisation
19/10/2023
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Lencloître

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZH418

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : L'aunais Est

Territoires administratifs

Commune
Lencloître Code postal 86140 Identifiant INSEE 86128
Département
Vienne (86)

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain 10 570 m²
Recours à un architecte Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LENCLOITRE (86140)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA) 08612823H5001
Code commune INSEE 86128 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 19 octobre 2023
Date de dépôt 01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC) 10/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?
Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 10 570 m², situé L'aunais Est à Lencloître (86140).
Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?
Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 19 octobre 2023).
Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 08612823H5001, déposé en mairie de Lencloître.

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