Retour aux permis d'aménager des Sables-d'Olonne

Permis d'aménager Statut : Commencé N° 08519421A0009

Permis d'aménager n° 08519421A0009 aux Sables-d'Olonne pour un terrain de 6 840 m², Marais Forcins

Q: Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?

Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 13 août 2021, ouverture de chantier le 7 février 2022).

Q: Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 08519421A0009, déposé en mairie des Sables-d'Olonne.

Territoire

Vendée (85)

Pays de la Loire

Autorisation

Autorisé le 13 août 2021

Dossier PA n° 08519421A0009

Demandeur

Non renseigné

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 13 août 2021 aux Sables-d'Olonne (Vendée, Pays de la Loire), le permis d'aménager n° 08519421A0009 porte sur un projet situé Marais Forcins.

L'aménagement porte sur un terrain de 6 840 m².

Au dernier état connu, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont K1087, K1088, K1089. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 7 mois. C'est plus court que le délai médian observé en Vendée pour les dossiers déposés en 2021 (environ 10 mois). Ce dossier fait partie des 200 permis d'aménager référencés aux Sables-d'Olonne.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

13/08/2021

Surface du terrain

6 840 m²

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 07/02/2022. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

13 août 2021

Ouverture de chantier (DOC)

07/02/2022

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Délai autorisation - chantier

près de 6 mois

Dépôt

01/01/2021

Autorisation

13/08/2021

Chantier (DOC)

07/02/2022

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet aux Sables-d'Olonne

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

K1087 K1088 K1089

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Les Sables-d'Olonne Code postal 85340 Identifiant INSEE 85194
Département: Vendée (85)
Région: Pays de la Loire

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	6 840 m²
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: SABLES-D'OLONNE (LES) (85340)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	08519421A0009
Code commune INSEE	85194 - Voir la page commune
Année de dépôt	2021
Date d'autorisation	13 août 2021
Date de dépôt	01/01/2021
Dernière mise à jour (DPC)	02/2022
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 6 840 m², situé Marais Forcins aux Sables-d'Olonne (85180).

Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?

Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 13 août 2021, ouverture de chantier le 7 février 2022).

Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 08519421A0009, déposé en mairie des Sables-d'Olonne.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Facebook X LinkedIn Reddit Email

Permis d'aménager de la même période aux Sables-d'Olonne

PA n°08519419A0013 Commencé

Rue Louis Lagrange

Les Sables-d'Olonne (85180)

02 août 2021 73 056 m² foncier CA LES SABLES D'OLONNE AGGLOMERATION

PA n°08519419A0014 Commencé

Rue Louis Lagrange

Les Sables-d'Olonne (85180)

02 août 2021 97 150 m² foncier

PA n°08519419A0015 Commencé

Rue Louis Lagrange

Les Sables-d'Olonne (85180)

02 août 2021 52 660 m² foncier

PA n°08519421A0011 Terminé

Rue De Beaumont

Les Sables-d'Olonne (85180)

17 déc. 2021 1 854 m² foncier LODGIM

PA n°08519421A0013 Terminé

47 Rue De La Pailloliere

Les Sables-d'Olonne (85180)

21 déc. 2021 1 485 m² foncier NBGT

PA n°08519421A0014 Terminé

38 Rue De La Charmellerie

Les Sables-d'Olonne (85180)

17 janv. 2022 5 725 m² foncier COMPAGNIE FONCIERE IMMOBILIERE OUEST PAR ABREVIATION COFIM OUEST

Autres types d'autorisations aux Sables-d'Olonne

Permis de construire aux Sables-d'Olonne

3 809 autorisations

Permis de démolir aux Sables-d'Olonne

460 autorisations