Permis d'aménager n° 08517923S0001 à Poiroux pour un terrain de 3 480 m², Champ Du Cormier Rue Du Stade
Territoire
Vendée (85)
Pays de la Loire
Autorisation
Autorisé le 4 mai 2023
Dossier PA n° 08517923S0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 4 mai 2023 à Poiroux (Vendée, Pays de la Loire), le permis d'aménager n° 08517923S0001 porte sur un projet situé Champ Du Cormier Rue Du Stade.
Le projet d'aménagement couvre un terrain de 3 480 m².
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est C1381. Le dossier a été instruit en un peu plus de 4 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé en Vendée pour les dossiers déposés en 2023 (environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 9 permis d'aménager référencés à Poiroux.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 09/07/2024.
Autorisation
4 mai 2023
Ouverture de chantier (DOC)
04/10/2023
Achèvement (DAACT)
09/07/2024
Délai autorisation - chantier
5 mois
Durée du chantier
un peu plus de 9 mois
Délai total
1 an 2 mois
Localisation du projet à Poiroux
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Rue Du Stade
Territoires administratifs
- Commune
- Poiroux Code postal 85440 Identifiant INSEE 85179
- Département
- Vendée (85)
- Région
- Pays de la Loire
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 3 480 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- REZE (44400)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 08517923S0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 85179 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2023 |
| Date d'autorisation | 4 mai 2023 |
| Date de dépôt | 01/01/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 09/2024 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |