Permis d'aménager n° 08500816Y0001 à Aubigny-Les Clouzeaux pour un terrain de 26 126 m², La Poiraudiere Le Hameau De La Tinouze
Territoire
Vendée (85)
Pays de la Loire
Autorisation
Autorisé le 22 août 2016
Dossier PA n° 08500816Y0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 08500816Y0001 a été délivré le 22 août 2016 à Aubigny-Les Clouzeaux (Vendée, Pays de la Loire), pour un projet situé La Poiraudiere Le Hameau De La Tinouze.
L'opération s'étend sur un terrain de 26 126 m².
Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont ZV137, ZV140, ZV153. Au total, 18 permis d'aménager référencés à Aubigny-Les Clouzeaux sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 27/11/2019.
Autorisation
22 août 2016
Ouverture de chantier (DOC)
22/09/2017
Achèvement (DAACT)
27/11/2019
Délai autorisation - chantier
1 an 1 mois
Durée du chantier
2 ans 2 mois
Délai total
3 ans 3 mois
Localisation du projet à Aubigny-Les Clouzeaux
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Le Hameau De La Tinouze
Territoires administratifs
- Commune
- Aubigny-Les Clouzeaux Code postal 85430 Identifiant INSEE 85008
- Département
- Vendée (85)
- Région
- Pays de la Loire
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 26 126 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- SAINT GILLES CROIX DE VIE (85800)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 08500816Y0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 85008 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 22 août 2016 |
| Date de dépôt | 27/11/2019 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 03/2020 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |