Permis d'aménager n° 08414116S0002 à Vedène, Chemin Du Grand Bois
Territoire
Vaucluse (84)
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Autorisation
Autorisé le 5 septembre 2016
Dossier PA n° 08414116S0002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Vedène (Vaucluse, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis d'aménager n° 08414116S0002 a été délivré le 5 septembre 2016, pour un projet situé Chemin Du Grand Bois.
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est BK182. Le dossier a été instruit en un peu plus de 8 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés en Vaucluse en 2016 (médiane : environ 10 mois). Au total, 18 permis d'aménager référencés à Vedène sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 22/03/2017.
Autorisation
5 septembre 2016
Ouverture de chantier (DOC)
22/03/2017
Achèvement (DAACT)
22/03/2017
Délai autorisation - chantier
près de 7 mois
Durée du chantier
moins d'un jour
Délai total
près de 7 mois
Localisation du projet à Vedène
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Vedène Code postal 84270 Identifiant INSEE 84141
- Département
- Vaucluse (84)
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- LE PONTET (84130)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 08414116S0002 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 84141 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 5 septembre 2016 |
| Date de dépôt | 01/01/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 07/2021 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |