Permis d'aménager n° 08409918S0004 à Robion pour un terrain de 1 385 m², Alle Des Marronniers
Territoire
Vaucluse (84)
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Autorisation
Autorisé le 23 avril 2019
Dossier PA n° 08409918S0004
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Robion (Vaucluse, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis d'aménager n° 08409918S0004 a été délivré le 23 avril 2019, pour un projet situé Alle Des Marronniers.
Le projet d'aménagement couvre un terrain de 1 385 m².
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AV250. Le dossier a été instruit en 1 an 3 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé en Vaucluse pour les dossiers déposés en 2018 (environ 11 mois). Ce dossier est l'un des 20 permis d'aménager référencés à Robion.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 23/07/2020.
Autorisation
23 avril 2019
Ouverture de chantier (DOC)
11/05/2020
Achèvement (DAACT)
23/07/2020
Délai autorisation - chantier
1 an
Durée du chantier
un peu plus de 2 mois
Délai total
1 an 3 mois
Localisation du projet à Robion
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Robion Code postal 84440 Identifiant INSEE 84099
- Département
- Vaucluse (84)
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 1 385 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- ROBION (84440)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 08409918S0004 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 84099 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2018 |
| Date d'autorisation | 23 avril 2019 |
| Date de dépôt | 01/01/2018 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 07/2020 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |