Retour aux autorisations de Modène

Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 08407726C0001

Permis d'aménager n° 08407726C0001 à Modène pour un terrain de 11 334 m², 191, Route De Mazan

Q: Qui a déposé ce permis d'aménager ?

Ce dossier a été déposé par S.E.A. SOCIETE D'ETUDES AZUREENNE et autorisé le 12 mai 2026.

Q: Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?

Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 12 mai 2026).

Q: Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 08407726C0001, déposé en mairie de Modène.

Territoire

Vaucluse (84)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 12 mai 2026

Dossier PA n° 08407726C0001

Demandeur

S.E.A. SOCIETE D'ETUDES AZUREENNE

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé 191, Route De Mazan, le permis d'aménager n° 08407726C0001 a été délivré le 12 mai 2026 à Modène (Vaucluse, Provence-Alpes-Côte d'Azur). La demande émane de S.E.A. SOCIETE D'ETUDES AZUREENNE.

L'opération s'étend sur un terrain de 11 334 m².

Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont B1112, B1122, B874. Au total, 2 permis d'aménager référencés à Modène sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

12/05/2026

Surface du terrain

11 334 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 12 mai 2026. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

12 mai 2026

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

Autorisation

12/05/2026

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Modène

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

B1112 B1122 B874

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Modène Code postal 84330 Identifiant INSEE 84077
Département: Vaucluse (84)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	11 334 m²
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

S.E.A. SOCIETE D'ETUDES AZUREENNE

Voir les 31 autorisations

Catégorie: Société
Catégorie juridique: SAS, société par actions simplifiée
SIREN: 448210104
SIRET: 44821010400049
Code APE (NAF): 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
Taille d'entreprise: PME - 3-5 salariés
Année de création: 2003
Localisation: L'ISLE-SUR-LA-SORGUE (84800)

Autres dossiers de S.E.A. SOCIETE D'ETUDES AZUREENNE

PA n°0840252500002 Autorisé

129 Chemin Des Pasquiers

26 févr. 2026

PA n°0840712500001 Commencé

Clos De Saint Peyre

18 juil. 2025

PA n°08402524S0001 Autorisé

Chemin Des Pasquiers Village

02 déc. 2024

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	08407726C0001
Code commune INSEE	84077 - Voir la page commune
Année de dépôt	2026
Date d'autorisation	12 mai 2026
Date de dépôt	na
Dernière mise à jour (DPC)	05/2026
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 11 334 m², situé 191, Route De Mazan à Modène (84330).

Qui a déposé ce permis d'aménager ?

Ce dossier a été déposé par S.E.A. SOCIETE D'ETUDES AZUREENNE et autorisé le 12 mai 2026.

Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?

Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 12 mai 2026).

Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 08407726C0001, déposé en mairie de Modène.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Facebook X LinkedIn Reddit Email

Permis d'aménager de la même période à Modène

PA n°08407718C0001 Terminé

La Libertoune

Modène (84330)

11 oct. 2018 CONSTRULAC

Autres types d'autorisations à Modène

Permis de construire à Modène

40 autorisations

Permis de démolir à Modène

2 autorisations