Permis d'aménager n° 08403821S0001 à Cheval-Blanc pour un terrain de 2 483 m², Boscabrun
Territoire
Vaucluse (84)
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Autorisation
Autorisé le 23 juillet 2021
Dossier PA n° 08403821S0001
Demandeur
P&A PARTNERS
Synthèse du dossier et statut administratif
À Cheval-Blanc (Vaucluse, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis d'aménager n° 08403821S0001 a été délivré le 23 juillet 2021, pour un projet situé Boscabrun. Le dossier a été déposé par P&A PARTNERS.
L'opération concerne un terrain de 2 483 m².
Au dernier état connu, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont AH707, AH753, AH755. L'ensemble des 19 permis d'aménager référencés à Cheval-Blanc est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 10/01/2022. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
23 juillet 2021
Ouverture de chantier (DOC)
10/01/2022
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Délai autorisation - chantier
près de 6 mois
Localisation du projet à Cheval-Blanc
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Cheval-Blanc Code postal 84460 Identifiant INSEE 84038
- Département
- Vaucluse (84)
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 2 483 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
P&A PARTNERS
- Catégorie
- Société
- Catégorie juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- SIREN
- 877572826
- SIRET
- 87757282600015
- Code APE (NAF)
- 41.10A - Promotion immobilière de logements
- Taille d'entreprise
- PME
- Année de création
- 2019
- Localisation
- AIX EN PROVENCE (13100)
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Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 08403821S0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 84038 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2021 |
| Date d'autorisation | 23 juillet 2021 |
| Date de dépôt | 10/01/2022 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 02/2022 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |