Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 0840342500004

Permis d'aménager n° 0840342500004 à Caumont-sur-Durance pour un terrain de 2 052 m², route de l'Isle sur La Sor

Territoire

Vaucluse (84)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 9 décembre 2025

Dossier PA n° 0840342500004

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis d'aménager n° 0840342500004, délivré le 9 décembre 2025 à Caumont-sur-Durance (Vaucluse, Provence-Alpes-Côte d'Azur), porte sur un projet situé route de l'Isle sur La Sor.

Ce permis d'aménager porte sur un projet d'aménagement sur un terrain de 2 052 m².

Ce permis d'aménager est autorisé au dernier état connu dans Sitadel. L'instruction a duré un peu plus de 11 mois entre le dépôt et la décision. Pour les dossiers déposés en 2025 en Vaucluse, la médiane d'instruction atteint environ 10 mois ; ce délai est proche de cette médiane. Aucune date d'ouverture de chantier ni d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Le terrain de ce permis d'aménager est cadastré BD 161, BD 163. Ces références cadastrales apparaissent dans un autre dossier de la base. Le catalogue recense 26 permis d'aménager à Caumont-sur-Durance, dont ce dossier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

09/12/2025

Surface du terrain

2 052 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 9 décembre 2025. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

9 décembre 2025

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt
01/01/2025
2
Autorisation
09/12/2025
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Caumont-sur-Durance

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

BD 161 BD 163

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Caumont-sur-Durance Code postal 84510 Identifiant INSEE 84034
Département
Vaucluse (84)

Caractéristiques du projet d'aménagement

L'aménagement porte sur un terrain de 2 052 m².

colonnes sur affichées

Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain 2 052 m²
Recours à un architecte Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BOUC-BEL-AIR (13320)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_PA) 0840342500004
Code commune INSEE 84034 - Voir la page commune
Année de dépôt 2025
Date d'autorisation 9 décembre 2025
Date de dépôt 01/01/2025
Dernière mise à jour (DPC) 12/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique
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Permis de construire sur les parcelles BD 161, BD 163 à Caumont-sur-Durance (84510)

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