Permis d'aménager n° 0840071500005 à Avignon pour un terrain de 5 316 m², Ile De Piot
Territoire
Vaucluse (84)
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Autorisation
Autorisé le 1 octobre 2015
Dossier PA n° 0840071500005
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Avignon (Vaucluse, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis d'aménager n° 0840071500005 a été délivré le 1 octobre 2015, pour un projet situé Ile De Piot.
L'aménagement porte sur un terrain de 5 316 m².
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AB140. L'instruction du dossier a duré 9 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Vaucluse en 2015 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 75 permis d'aménager référencés à Avignon.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 1 octobre 2015. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
1 octobre 2015
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Avignon
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Avignon Code postal 84000 Identifiant INSEE 84007
- Département
- Vaucluse (84)
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 5 316 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- AVIGNON (84045)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0840071500005 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 84007 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 1 octobre 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 12/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |