Permis d'aménager n° 08315123O0001 à Vins-sur-Caramy pour un terrain de 1 044 m², 875 Chemin De Grande Communica
Territoire
Var (83)
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Autorisation
Autorisé le 2 juin 2023
Dossier PA n° 08315123O0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé 875 Chemin De Grande Communica, le permis d'aménager n° 08315123O0001 a été délivré le 2 juin 2023 à Vins-sur-Caramy (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur).
Le projet d'aménagement couvre un terrain de 1 044 m².
Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est C839. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 5 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans le Var pour les dossiers déposés en 2023 (environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 3 permis d'aménager référencés à Vins-sur-Caramy.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 2 juin 2023. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
2 juin 2023
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Vins-sur-Caramy
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Vins-sur-Caramy Code postal 83170 Identifiant INSEE 83151
- Département
- Var (83)
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 1 044 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- TOULON (83000)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 08315123O0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 83151 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2023 |
| Date d'autorisation | 2 juin 2023 |
| Date de dépôt | 01/01/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 06/2023 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |