Permis d'aménager n° 08314421A0001 à La Valette-du-Var pour un terrain de 5 361 m², Allee Des Glycines
Territoire
Var (83)
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Autorisation
Autorisé le 18 juin 2021
Dossier PA n° 08314421A0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé Allee Des Glycines, le permis d'aménager n° 08314421A0001 a été délivré le 18 juin 2021 à La Valette-du-Var (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur).
L'aménagement porte sur un terrain de 5 361 m².
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AN229. Ce dossier fait partie des 23 permis d'aménager référencés à La Valette-du-Var.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 14/02/2025.
Autorisation
18 juin 2021
Ouverture de chantier (DOC)
18/08/2022
Achèvement (DAACT)
14/02/2025
Délai autorisation - chantier
1 an 2 mois
Durée du chantier
2 ans 5 mois
Délai total
3 ans 7 mois
Localisation du projet à La Valette-du-Var
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- La Valette-du-Var Code postal 83160 Identifiant INSEE 83144
- Département
- Var (83)
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 5 361 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- LA VALETTE DU VAR (83160)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 08314421A0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 83144 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2021 |
| Date d'autorisation | 18 juin 2021 |
| Date de dépôt | 14/02/2025 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 02/2025 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |