Permis d'aménager n° 08309119P0002 à Pierrefeu-du-Var pour un terrain de 2 394 m², Chemin Du Bon Puits La Sareiris
Territoire
Var (83)
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Autorisation
Autorisé le 13 décembre 2019
Dossier PA n° 08309119P0002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé Chemin Du Bon Puits La Sareiris, le permis d'aménager n° 08309119P0002 a été délivré le 13 décembre 2019 à Pierrefeu-du-Var (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur).
L'opération concerne un terrain de 2 394 m².
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont E5769, E5770, E5773. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 11 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Var en 2019 (médiane : environ 10 mois). L'ensemble des 39 permis d'aménager référencés à Pierrefeu-du-Var est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 15/02/2024.
Autorisation
13 décembre 2019
Ouverture de chantier (DOC)
16/05/2022
Achèvement (DAACT)
15/02/2024
Délai autorisation - chantier
2 ans 5 mois
Durée du chantier
1 an 8 mois
Délai total
4 ans 2 mois
Localisation du projet à Pierrefeu-du-Var
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : La Sareiris
Territoires administratifs
- Commune
- Pierrefeu-du-Var Code postal 83390 Identifiant INSEE 83091
- Département
- Var (83)
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 2 394 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- PIERREFEU-DU-VAR (83390)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 08309119P0002 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 83091 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2019 |
| Date d'autorisation | 13 décembre 2019 |
| Date de dépôt | 01/01/2019 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 02/2024 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |