Permis d'aménager n° 08309013OA006 à Ollioules, 1628 Piedardan Avenue Jean Monnet
Territoire
Var (83)
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Autorisation
Autorisé le 29 janvier 2014
Dossier PA n° 08309013OA006
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé 1628 Piedardan Avenue Jean Monnet, le permis d'aménager n° 08309013OA006 a été délivré le 29 janvier 2014 à Ollioules (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur).
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont AI1, AI699. Ce dossier est l'un des 40 permis d'aménager référencés à Ollioules.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 09/05/2014.
Autorisation
29 janvier 2014
Ouverture de chantier (DOC)
28/02/2014
Achèvement (DAACT)
09/05/2014
Délai autorisation - chantier
30 jours
Durée du chantier
un peu plus de 2 mois
Délai total
un peu plus de 3 mois
Localisation du projet à Ollioules
Localisation à l’échelle de la voie
Position approximativeLe point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.
Motif : références cadastrales non retrouvées.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Avenue Jean Monnet
Territoires administratifs
- Commune
- Ollioules Code postal 83190 Identifiant INSEE 83090
- Département
- Var (83)
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- OLLIOULES (83190)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 08309013OA006 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 83090 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2013 |
| Date d'autorisation | 29 janvier 2014 |
| Date de dépôt | 09/05/2014 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 04/2022 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |