Permis d'aménager n° 08307714B0002 à Méounes-lès-Montrieux, Barrare
Territoire
Var (83)
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Autorisation
Autorisé le 20 novembre 2014
Dossier PA n° 08307714B0002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 20 novembre 2014 à Méounes-lès-Montrieux (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis d'aménager n° 08307714B0002 porte sur un projet situé Barrare.
Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont B131, B132, B468. L'instruction du dossier a duré près de 11 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans le Var pour les dossiers déposés en 2014 (environ 8 mois). Ce dossier est l'un des 9 permis d'aménager référencés à Méounes-lès-Montrieux.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 20 novembre 2014. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
20 novembre 2014
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Méounes-lès-Montrieux
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Barrare
Territoires administratifs
- Commune
- Méounes-lès-Montrieux Code postal 83136 Identifiant INSEE 83077
- Département
- Var (83)
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- MEOUNES-LES-MONTRIEUX (83136)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 08307714B0002 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 83077 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 20 novembre 2014 |
| Date de dépôt | 01/01/2014 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 12/2014 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |