Permis d'aménager n° 08305918F0001 à Forcalqueiret pour un terrain de 6 450 m², 932 Chemin Des Carriers
Territoire
Var (83)
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Autorisation
Autorisé le 29 août 2018
Dossier PA n° 08305918F0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 08305918F0001 a été délivré le 29 août 2018 à Forcalqueiret (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), pour un projet situé 932 Chemin Des Carriers.
L'opération s'étend sur un terrain de 6 450 m².
Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est C338. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 8 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Var en 2018 (médiane : environ 9 mois). Au total, 13 permis d'aménager référencés à Forcalqueiret sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 29 août 2018. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
29 août 2018
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Forcalqueiret
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Forcalqueiret
Territoires administratifs
- Commune
- Forcalqueiret Code postal 83136 Identifiant INSEE 83059
- Département
- Var (83)
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 6 450 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- FORCALQUEIRET (83136)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 08305918F0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 83059 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2018 |
| Date d'autorisation | 29 août 2018 |
| Date de dépôt | 01/01/2018 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 08/2018 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |