Permis d'aménager n° 08304915C0002 à Cuers, Les Cotes Du Mas
Territoire
Var (83)
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Autorisation
Autorisé le 31 mars 2016
Dossier PA n° 08304915C0002
Demandeur
LA BROUE
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé Les Cotes Du Mas, le permis d'aménager n° 08304915C0002 a été délivré le 31 mars 2016 à Cuers (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur). LA BROUE figure comme demandeur du dossier.
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont H519, H525, H517. Ce dossier est l'un des 42 permis d'aménager référencés à Cuers.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 05/04/2017.
Autorisation
31 mars 2016
Ouverture de chantier (DOC)
09/09/2016
Achèvement (DAACT)
05/04/2017
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 5 mois
Durée du chantier
près de 7 mois
Délai total
1 an
Localisation du projet à Cuers
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Cuers Code postal 83390 Identifiant INSEE 83049
- Département
- Var (83)
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
LA BROUE
- Catégorie
- Société
- Catégorie juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- SIREN
- 433083698
- SIRET
- 43308369800020
- Code APE (NAF)
- 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
- Taille d'entreprise
- PME - 1-2 salariés
- Année de création
- 2000
- Localisation
- PUGET VILLE (83390)
Autres dossiers de LA BROUE
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 08304915C0002 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 83049 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 31 mars 2016 |
| Date de dépôt | 05/04/2017 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 06/2017 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |